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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
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LE CLOS DU ROI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOS DU ROI
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1662076
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021

Présentation de la marque LE CLOS DU ROI

Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LE CLOS DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOS DU ROI est expirée depuis le 16 mai 2021.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT , L'ENFANCE DE L'ELEVAGE


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2197938 - Publication au BOPI 2001-05-11

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155526 - Publication au BOPI 1993-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 11 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°327367 - Publication au BOPI 2001-05-11

Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180498 - Publication au BOPI 1995-01-17

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470842 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18

Errata sur les renouvellements - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

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